Plus les personnes optant pour un transport alternatif à la voiture sont nombreuses, plus les pistes cyclables, les chaussées et les trottoirs sont encombrés. Vélos électriques, Speed Pédélecs, e-steps, segways... Savez-vous dans quelles circonstances vous devez porter un casque, à partir de quand vous pouvez rouler et où vous devez circuler ?
Si vous provoquez un accident avec ces véhicules, c’est l’assurance familiale qui indemnise les dommages à la partie adverse, à l’exception des vélos électriques (appelés également Speed Pédélecs rapides) qui vous permettent de rouler sans pédaler. Si vous pouvez dépasser les 25 km/h, une assurance responsabilité civile pour cyclomoteurs s’avère nécessaire. Pour couvrir les dégâts matériels à votre véhicule, une omnium pour vélo n’est pas un luxe.
Où puis-je ou dois-je rouler ?
Même si on peut consulter le Code de la route dans le Moniteur, il n’est pas évident de connaître les obligations que l’utilisateur du véhicule doit respecter et les endroits où il peut et doit rouler. En outre, la législation à cet égard n’est pas toujours claire. Prenons l’exemple des e-stemps, hoverboards, segways et monowheels. La loi dit qu’on peut les utiliser sur le trottoir pour autant qu’on roule « au pas ». Mais que signifie « au pas » ? D’un côté, la norme européenne établit cette vitesse à 6 km/h, de l’autre, la jurisprudence fixe la limite à 4,8 km/h. Nous voilà bien avancés.
Vous trouverez ci-dessous un aperçu de quelques véhicules avec leurs obligations légales et leur place sur la voie publique.
Vélo électrique (jusqu’à 1 KW)
Place sur la route : où les vélos ordinaires doivent ou peuvent rouler
Permis de conduire : non
Casque obligatoire : non
Âge minimum : non
Speed Pédélec
Place sur la route : peut rouler sur une chaussée où la vitesse est limitée à 50 km/h. Doit rouler sur la piste cyclable si la vitesse maximale autorisée sur la chaussée est supérieure à 50 km/h.
Permis de conduire : AM. Sauf si votre date de naissance est antérieure au 14 février 1961 ; dans ce cas, aucun permis n’est requis.
Casque obligatoire : Oui, mais un casque pour vélo qui protège les tempes et la nuque.
Immatriculation : obligatoire
Âge minimum : 16 ans
Hoverboard et e-step, monowheel, hoverboard, segway
Place sur la route : rouler au pas sur le trottoir ou, là où les vélos ordinaires doivent ou peuvent rouler
Permis de conduire : non
Casque obligatoire : non
Âge minimum : non
Si vous vous demandez si votre vélo électrique ou un autre véhicule est assuré comme il se doit, n’hésitez pas à contacter notre bureau. Nous nous ferons un plaisir de vous aider.
