Votre voisin vous demande s’il peut emprunter votre vélo électrique. Vous acceptez avec plaisir. Et si l’intéressé était victime d’un accident de la route impliquant une voiture ? Quelle assurance interviendrait ?
La réponse dépend du type de vélo électrique.
Supposons qu’il s’agit d’un modèle qui ne nécessite pas d’assurance pour cyclomoteur de classe A. Nous parlons dans ce cas d’un vélo électrique à pédalage assisté uniquement.
1. Le voisin est en tort
- Son assurance familiale indemnisera le dommage de la partie adverse.
- L’omnium du vélo remboursera les dommages sur votre vélo. Vous pourrez réclamer la franchise à votre voisin. Il s’agit ici d’un prêt occasionnel.
- Si vous n’avez pas souscrit d’omnium pour le vélo, c’est le voisin qui devra payer le dommage.
- Les dommages corporels du voisin seront couverts car il s’agit d’un usager faible. Le conducteur d’un vélo électrique à pédalage assisté et dont la vitesse est limitée à 25 km/h est considéré comme un usager faible et les dommages corporels subis par ce dernier sont toujours indemnisés, qu’il soit en tort ou pas.
2. Le voisin n’est pas en tort
- C’est la partie adverse qui paiera tous les dommages.
Supposons maintenant qu’il s’agit d’un modèle qui nécessite une assurance pour cyclomoteur de classe A. Nous parlons dans ce cas d’un vélo électrique à pédalage assisté et moteur autonome.
Votre voisin doit avant tout satisfaire aux conditions légales pour pouvoir rouler (p. ex. : être titulaire d’un permis de conduire, avoir l’âge minimum).
1. Votre voisin est en tort
- Votre assurance cyclomoteur obligatoire interviendra. Comme vous ne prêtez par exemple votre Speed pedelec qu’à titre exceptionnel, vous ne devrez pas prévenir la compagnie d’assurances ou notre bureau.
- L’omnium du vélo indemnisera les dommages au vélo. Vous pourrez réclamer la franchise à votre voisin.
- Si vous ne possédez pas d’omnium vélo, le voisin devra payer les dommages.
- Les dommages corporels subis par le voisin ne seront pas couverts, à moins qu’il ne dispose d’une assurance hospitalisation.
2. Votre voisin n’est pas en tort
- C’est la partie adverse qui paiera tous les dommages.
Moralité de l’histoire
Prêter votre vélo électrique à votre voisin est certes un geste « noble ». Il ne s’agit toutefois pas d’un « simple » vélo : il est plus lourd et plus rapide et sa conduite requiert de l’expérience et de l’agilité. Il est par ailleurs déconseillé d’envoyer quelqu’un sur la voie publique sans casque, par exemple, ou avec un casque inadapté à son tour de tête. Pensez-y donc à deux fois avant de prêter votre vélo, même au plus charmant de vos voisins, surtout s’il n’est pas habitué à rouler en vélo électrique. Bien entendu, cela vaut aussi pour le voisin qui vous demande votre vélo électrique à prêter.
Prêter votre vélo électrique à votre voisin est certes un geste « noble ». Il ne s’agit toutefois pas d’un « simple » vélo : il est plus lourd et plus rapide et sa conduite requiert de l’expérience et de l’agilité. Il est par ailleurs déconseillé d’envoyer quelqu’un sur la voie publique sans casque, par exemple, ou avec un casque inadapté à son tour de tête. Pensez-y donc à deux fois avant de prêter votre vélo, même au plus charmant de vos voisins, surtout s’il n’est pas habitué à rouler en vélo électrique. Bien entendu, cela vaut aussi pour le voisin qui vous demande votre vélo électrique à prêter.
